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Marques déposées par elisabeth butin de rozieres
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la case de babette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la case de babette
elisabeth butin de rozieres

Numéro de dépôt :
3781892
Date de dépôt :
15/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2020
la case de babette de elisabeth butin de rozieres

Présentation de la marque la case de babette

Déposée le 15 novembre 2010 par elisabeth butin de rozieres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la case de babette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est elisabeth butin de rozieres domicilié(e) 2 saint vincent - 78580 - MAULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, elisabeth butin de rozieres domicilié(e) 2 saint vincent - 78580 - MAULE - France.

La marque la case de babette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la case de babette est expirée depuis le 15 novembre 2020.

elisabeth butin de rozieres a également déposé les autres marques suivantes : les p'tits plats creoles de babette , les causeries de babette , SAS GASTROMEDIA , LA PETITE BABETTE CUISINE ANTILLAISE ANCT JAMIN , la cuisine de babette , SALON INTER REGIONAL DE LA GASTRONOMIE ET DU TOURISME


elisabeth butin de rozieres - 2 saint vincent - 78580 - MAULE - France


elisabeth butin de rozieres - 2 saint vincent - 78580 - MAULE - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 27 juillet 2011 - Concession de licence n°554529 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.